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OSCE document 7 décembre 2002

  


10ème débat de Conseil des Ministres de l’Organisation de Coopération et de Sûreté Européen 
Porto, le 7 Décembre 2002

Déclaration de Conseil des Ministres 
Nous sommes très malheureux comme il y a un résultat non obtenu malgré les travaux denses de groupe Minsk et les négociations réalisées entre les parties. Nous accentuons la nécessité de suppression de cette mésentente pour l’assurance de paix, de coopération et de la sûreté de la région de Caucase du Sud. Nous invitons de continuer les entreprises sur le sujet tout en considérant la continuation des débats de paix et le bénéfice qu’il va assurer.  Nous exigeons également la réalisation des entreprises extra sur le sujet de confiance des parties sur l’un à l’autre. 
Nous applaudissons la volonté des parties de résoudre cette situation par la voie de paix. Nous applaudissons les débats que les présidents de la République d’Arménie et d’Azerbaïdjan ont réalisés sur le sujet présent. Nous invitons les parties de continuer les débats pour obtenir une entente solide et juste via les co-présidents. 
ANNEXE
Déclaration explicative liée au (chapitre 6) paragraphe 79 de partie de résultat des négociations d’Helsinki par la délégation d’Azerbaïdjan 
“ Je voudrais présenter une déclaration explicative lié à paragraphe 79, section 6 de discours de résultat lié à 10ème débat de Conseil des Ministres d’ATET.  Les pays participant vont respecter à l’intégralité de terre de chaque état dépendant aux principes d’ATET d’Azerbaïdjan et tout en s’appuyant sur ces principes lié à la discussion entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Ils vont s’abstenir des attitudes de faire violence ou bien menace liée aux principes d’ONU contre l’intégralité de terre, l’indépendance ou bien l’union politique de l’Etat demandé. Les pays participants vont éviter de faire violence directe ou indirecte ou bien encore d’occuper l’un à l’autre à l’inverse du droit international. Ce genre d’occupation ou bien obtention ne sera pas considéré juridique. ”
La partie d’Azerbaïdjan va appliquer les principes suivants sur le sujet de détermination de destin de peuple par lui-même selon le rapport d’Helsinki : 
« Les pays participant vont respecter à la détermination de destin de peuple par lui-même conformément aux certains normes de droit international et aux principes et cibles des décisions d’ONU dans tous les temps. » 
En dehors de ceci la République d’Azerbaïdjan déclare que pour la solution de discussion entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan, l’Arménie doit respecter à l’intégralité territoriale d’Azerbaïdjan et les suivants sont considérés à cet effet ;
- La reconnaissance unilatérale par Arménie du fait que l’Haut-Karabakh est une partie indissociable d’Azerbaïdjan ;
- La retraite des forces occupantes arméniens d’Haut-Karabakh et des autres régions d’Azerbaïdjan sans affirmer aucune condition ;
- L’assurance de renvoie sûre de peuple émigré par force à leur territoire ;
En dehors de ceci, la République d’Azerbaïdjan déclare qu’une certaine unité administrative à fonder par les arméniens dans la région d’Haut-Karabakh d’Azerbaïdjan sera réalisée par le respect à l’intégralité territorial d’Azerbaïdjan. 





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