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OSCE document 6 décembre 1994

  


Des problèmes Régionaux 
Accélération des travaux d’ATEM liés à la Discussion d’Haut-Karabakh 
Budapest, le 6 Décembre 1994

1. Les pays participant exprimant d’être malheureux pour la continuation de discussion et pour la perte humanitaire qui se passe comme une résultat de cette discussion, applaudit l’approbation des parties de discussion l’armistice conclu le 12 Mai 1994 par la suite intermédiation de la Fédération de Russie dans la coopération avec le Groupe Minsk d’ATEM. Ils ont approuvé de dépendre aux règles déterminées de l’Organisation des Nations Unies et applaudit l’effort d’ATEM pour la résolution de discussion par la voie de paix. A cet effet ils ont invité les parties de discussion de négocier directement pour l’assurance de paix. A cet effet ils ont promis de renforcer beaucoup plus les entreprises d’ATEM. Ils ont évalué digne d’estime les entreprises réussites de Groupe Minsk d’ATEM et de la Fédération de Russie. Ils ont décidé de rassembler les parties sous le toit d’ATEM. 
2. Pour la préparation d’un milieu défini pour les négociations et pour la réalisation complète des négociations et aussi pour le déclenchement vite ils ont conseillé de désigner les co-présidents de Groupe Minsk. Les co-présidents vont déclarer leurs observations au président en fonction, dans le cadre de Groupe Minsk tout en considérant les principes d’ATEM. Ils vont présenter des rapports journaux à propos des errements des affaires. 
3. Pour la continuation d’un état d’armistice assuré malgré provisoire comme le premier pas, avec l’appuie de la Fédération de Russie et les autres membres de Groupe Minsk, ils ont cité aux co-présidents de groupe Minsk de réviser les situations à supprimer un conflit armée et d’arriver à un résultat. Puis ils ont prié des co-présidents de conférence de Minsk de coopérer avec les parties de conflit pour la réalisation des aides humanitaires et l’augmentation de puissance de croyance dans la région. Ils ont accentué sur la réalisation ensemble des entreprises pour l’amélioration même un peu de leurs situations dépendantes à la situation des gens émigrants dans la région. 
4. Conformément aux pensées des parties de discussion, on pourra permettre l’installation des forces de paix dans cette région. Ils ont déclaré qu’on préparait des négociations sur l’installation des forces de paix dans la région conformément aux décisions de L’ONU après l’entente d’armistice assuré dans la région. Ils ont prié de président de la préparation de ces forces dans un court délai tout en s’appuyant sur le 3ème chapitre de rapport d’Helsinki 1992 et le règlement d’ONU.  Dans la réunion à tenir à Vienne on fera des négociations sur le sujet des conventions avec les états qui appuient et les voies de faire violence, le partage des ressources et la constitution des sections inférieurs, les appuies matériel et technique, et leurs administration avec les autres affaires des forces de paix.  Ils vont s’adresser aussi pour aider à l’ONU dans le rapport déclarant qu’ils sont prêts au sujet de la réalisation d’aide de recherche et de consultation technique d’ONU. Pour la réalisation de ces situations il va essayer également d’obtenir l’aide politique de long terme d’ONU.
5. Il va accepter la décision sur la réalisation des forces de paix d’ATEM après la prière de co-président de groupe Minsk et l’assurance d’entente entre les parties dépendant à 3ème chapitre d’Helsinki 1992. 





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