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ONU document 14 octobre 1993

  


Conseil de sécurité certifiant les décisions numéroté 822 du 30 Avril 1993 et numéroté 853 du 29 Juillet 1993 et en se basant sur la déclaration lu par le président de Conseil de Sécurité en date du 18 Août 1993, en négociant la lettre du 1 Octobre 1993 envoyé au président des Nations Unies de Groupe Minsk d’AGİT sur Karabakh, en exprimant le dérangement qu’il a senti à cause de menace de paix et de stabilité par la tension entre la République d’Azerbaïdjan et la tension à la République d’Azerbaïdjan et à l’entourage d’Haut-Karabakh, en se référant à la négociation de niveau supérieur réalisé le 8 Octobre 1993 à Moscou et en espérant qu’il va aider à la solution de conflit par la voie pacifiste et à améliorer la situation de cette négociation, certifiant encore une fois de l’impossibilité de l’occupation des terres en faisant violence et de l’immunité des frontières internationales, de l’intégralité de territoire et de souveraineté de la République d’Azerbaïdjan et des autres pays dans la région, en s’exprimant le dérangement grave qu’il a senti à cause de l’émigration des plusieurs citoyennes de la République d’Azerbaïdjan et de la situation humanitaire dans la région, des souffrances des gens à cause de conflit ; 
1) Il invite les parties d’assurer la constitution directe de la stabilité et efficacité d’armistice avec l’aide de Fédération de Russie par appuie à Groupe Minsk ; 
2) Il déclare encore une fois qu’il appuie le processus de paix obtenu dans le cadre des travaux infatigable d’AGİT et de Groupe Minsk ;
3) Il apprécie « le Calendrier renouvelé des Précautions d’Urgence sur l’Application des Décisions  numéroté 822 (1993) et 853 (1993) acceptées au cours de Réunion de Groupe Minsk du 28 Septembre 1993 et présentées aux parties concernées par le Président, il conseille aux parties de l’accepter et il les invite à ce faire ;
4) Il déclare qu’il est sûr de la solution des problèmes, non résolus dans le « Calendrier Renouvelle » et causés de conflit, seront résolus dans le cadre des négociations de paix poursuivies par le Groupe de Minsk ; 
5) Il appelle les parties d’appliquer les précautions d’urgence et mutuelles prévues dans le « Calendrier Renouvelé » de Groupe Minsk, d’expulser les forces armées des terres occupées, de supprimer tous les obstacles sur la communication et la transportation ;
6) Il considère nécessaire la réalisation de Conférence de Groupe Minsk dans le délai le plus court pour la poursuite des négociations de paix sur la solution de conflit et prévu dans le « Calendrier Renouvelé » en vertu de la compétence de Conseil des Ministres d’AGİT du 24 Mars 1992 ; 
7) Il demande de Secrétaire Générale de faire l’aide possible pour la poursuite des négociations de paix après le Conférence et la réponse positive de l’envoie des représentants à participer à la Conférence de Minsk ; 
8) Il appuie la Commission de Contrôle constitué par AGİT ;
9) Il déclare encore une fois que les parties ne doivent pas permettre à la violation de Droit International Humanitaire et qu’il faut garantir la réalisation sans obstacle de l’activité internationale pour l’aide humanitaire à toutes les régions, prenant lieu dans les décisions numérotées 822 (1993) et 853 (1993);
10) Il invite instamment tous les pays de cette région d’éviter de toute violation et intervention dirigé à la violation de paix et la stabilité et encore à la croissance de conflit ; 
11) Il demande de secrétaire Général et des organisations internationales d’aide humanitaire concernées d’aider au public civil endommagé, d’aider pour le retourne des réfugies et des émigrants obligatoires à leurs territoires et pour l’assurance de leur vie dans un milieu sûr ; 
12) Il demande de Secrétaire Général et de Président en fonction d’AGİT de présenter de rapport au Conseil sur la coopération d’aujourd’hui et d’avenir d’ONU et d’AGİT sur ce sujet et aussi sur tous les aspects de la situation et errements de processus de Minsk;
13) Il rend la décision de s’occuper de ce sujet d’une façon active.
La décision est acceptée à l’unanimité au cours de la séance 3292 de Conseil de Sécurité. 



Lu: 4751