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OSCE document 2005

  


La décision numéroté 1416 (2005) de Conférence de Minsk d’AGİT sur le conflit de la région d’Haut-Karabakh 

1. Assemblée Parlementaire exprime son regret de non résolution de conflit sur la région d’Haut-Karabakh malgré un délai plus de dix ans a passé. Des centaines milles de personnes sont encore en état d’émigrant et elles vivent dans des conditions trop difficiles. Une partie considérable de territoire d’Azerbaïdjan est encore sous occupation des forces arméniennes et l’Haut-Karabakh est encore sous contrôle des forces séparatistes. 
2. L’assemblée s’exprime son dérangement de la résultat de constituons des régions mono ethniques et des exclusions de vaste calibre rappelant le concept de nettoyage effrayant ethnique de l’hostilité global ethnique des opérations armées et ceux qui ont commencés déjà. L’Assemblée certifie encore une fois que la division d’une partie régionale des terres d’une état et son indépendance ne se réalise pas par la voie d’une expulsion ethnique et ni par la voie d’une conflit armée terminant de l’intégration de facto avec une autre état de cette partie, mais seulement par un moyen pacifiste et légal s’appuyant sur la démocratie de la public vivant sur cette partie de terre. L’Assemblée rappelle que l’occupation de terre étrangère par une état membre veut dire la violation des responsabilités chargés de pays en question comme le membre de Conseil Européen  et elle certifie encore une fois que les émigrants expulsés de la zone de conflit ont le droit de retourner à leur maison d’une façon sûr et honorable.
3. L’Assemblée rappelle les décisions numérotées 822 (1993), 853 (1993), 874 (1993) et 884 (1993) de Conseil de Sécurité des Nations Unies et elle insiste de respecter les règles de s’abstenir des opérations armées et de sortir des forces armées de toutes les terres occupées des parties concernées. L’Assemblée soutient la demande exprimé dans la décision numéroté 853 (1993) de Conseil de Sécurité des Nations Unies et ainsi elle insiste sur le retrait de tous les pays membres de l’équipement de munition et d’arme aboutissant avec la continuation de l’occupation de la terre ou bien la concentration de conflit.
4. L’Assemblée rappelle que l’Arménie et l’Azerbaïdjan ont accepté la charge de solution avec les moyens pacifistes de conflit en évitant de menace de faire violence contre leurs voisins étant accepté au Conseil Européen le janvier 2001. D’ailleurs l’Arménie s’est chargé qu’elle va utiliser son effet important sur l’Haut-Karabakh pour encourager la solution de conflit. L’Assemblée insiste que ces deux gouvernements doivent conformer à ces charges, autrement éviter de faire violence armée l’un à l’autre et de faire des propagandes de guerre.
5. L’Assemblée rappelle qu’ils se sont mis d’accord sur l’organisation d’une conférence à Minsk afin d’assurer le forum des négociations sur la résolution par des voies pacifistes de conflit à Helsinki en mars 1992 de Conseil des Ministres de Conférence de Coopération et de Sécurité Européenne (AGİK). Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, l’Ancien République Fédérale Tchèque et Slovaque, France, Allemagne, Italie, Fédération de Russie, Suède, Turquie et les Etats-Unis avaient accordé de participer à la Conférence à cette époque. L’Assemblée invite ces états d’augmenter leurs efforts afin d’arriver à la solution de conflit par des voies pacifistes et elle invite leurs délégations nationales à l’Assemblée de présenter un rapport annuel sur les précautions que leurs gouvernements ont pris auprès de l’assemblée. A cet effet, l’Assemblée demande de constituer un comité inférieur contenant ces chefs de délégation nationale près de son office.
6. L’Assemblée estime supérieur les efforts que les représentants privés de chef en fonction d’Agit et les co-présidents de Groupe Minsk ont continué inlassablement  selon les observations sur la conformité à l’armistice à partir de l’époque où on a obtenu cet armistice en mai 1994. L’Assemblée invite les co-présidents de Groupe Minsk d’AGİT à faire des pas d’urgence afin d’accélérer les négociations sur la conclusion de la convention politique à donner l’occasion à la réunion de Conférence de Minsk et à supprimer les résultats principaux pour tous les parties dans le cas où il est appliqué, à propos de l’arrêt de conflit armée.
L’Assemblé invite l’Arménie et l’Azerbaïdjan de présenter les offres d’une façon active l’un à l’autre pour la résolution fraîche et conforme aux normes et principes internationaux de conflit par la voie de Groupe Minsk et de bénéficier de processus de Minsk d’AGİT. 
7. L’Assemblé rappelle à Azerbaïdjan et Arménie leurs signatures de Règlement des Nations Unies et qu’ils faisaient partie au statut de la Cour de la Justice Internationale d’ipso facto, conformément à l’alinéa 1 de l’article 93 de Règlement. A cet effet l’Assemblée conseille de réviser de bénéficier de la Cour de la Justice Internationale conformément à l’alinéa 1 de l’Article 36 de Statut de Tribunal d’Azerbaïdjan et d’Arménie dans le cas où les négociations organisées sous le mandat des co-présidents de Groupe Minsk se terminent avec échec.  
8. L’Assemblée invite Azerbaïdjan et Arménie, au sein d’assemblée et autrement dans les autres forums comme les négociations des présidents de Parlement de quadriparti de Caucase, d’encourager la paix politique en renforçant la coopération parlementaire bilatérale. Elle conseille de négocier à chaque réunion périodique de l’Assemblée parmi tous les deux délégations afin de négocier le progrès sur la paix.
9. L’Assemblée invite le gouvernement d’Azerbaïdjan de communiquer pur et simple avec les représentants politiques de toutes les deux société de la Région d’Haut-Karabakh. Elle rappelle que Strasburg est prêt pour la formation d’un milieu pour de telles relations et qu’elle l’a organisé déjà plusieurs fois avec la participation des Arméniens en forme des réunions. 
10. L’Assemblée appelle tous les pays membres et observatoires à assurer l’appuie et l’aide humanitaire aux milliers des personnes qui sont en situation de réfugié  par conclusion des opérations armées et l’expulsion des azerbaïdjanais ethniques d’Arménie et des arméniens ethniques d’Azerbaïdjan, tout en rappelant la décision de conseille numéroté 1570 (2002) sur la situation des émigrants et réfugiés en Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie.
11. L’Assemblée juge tous les discours de détestation prenant lieu dans les médias de masse d’Arménie et d’Azerbaïdjan. L’Assemblée s’adressant à Arménie et Azerbaïdjan, elle invite à encourager l’accord mutuel parmi leurs propres peuples via les écoles, universités et KİA. Ainsi dans le cas où la paix n’est pas assurée, la détestation et la défiance va empêcher la stabilité dans la région et va aboutir des nouvelles actions de violence.  Avant et au cours de tout solution continuelle, il faut appliquer de tel processus de paix.
12. L’Assemblée invite le Secrétaire Général de Conseil Européenne de préparer un plan d’action pour l’assurance d’appui spécifique pour le processus de paix mutuelle d’Arménie et d’Azerbaïdjan, et autrement de prendre en considération cette décision en rendant une décision sur les précautions à propos d’Arménie et d’Azerbaïdjan. 
13. L’Assemblée appelle le Congrès Local et Régional de Conseil Européen à aider pour la fondation de coopération mutuelle transrégional et des relations mutuelles avec les représentants élus aux municipalités en Azerbaïdjan et Arménie.
14. L’Assemblée est décisive d’analyser la Convention Européenne sur la solution des mésententes par des voies pacifiste, les mécanismes présentes sur le conflit de Conseil Européenne afin d’équiper ses états membres avec des mieux mécanismes afin de résoudre les mésententes internes avec les voies pacifiste en encourageant les communautés locales et régionales et les administrations et les conflits bilatéraux menaçant la paix et la stabilité et encore les droits de l’homme.  
15. L’Assemblée est décisive de continuer l’observation continuelle de ce conflit par des voies pacifistes et elle a décidé de réévaluer ce sujet au cours de la séance périodique à se réaliser en 2006.




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