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OSCE document 1997

  


1119 La décision de l’Assemblé Parlementaire de Conseil Européen sur les conflits au Caucase du Sud No : 1119
(1997)

1. Selon l’Assemblé, dans les conflits de Caucase du Sud notamment Abkhazie et Haut-Karabakh doivent aider la constitution de stabilité politique dans les zones de tension et l’entrée en vigueur de l’armistice à partir de mai 1994.
2. Elle espère qu’on assurera un progrès vite et déterminant sur la solution politique de ces conflits après des divers négociations organisé par le Comité de Coopération avec les Pays non Membre d’Europe. 
3. Tous les trois pays de Caucase du Sud – Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie – ont le stattut d’observateur spécial et ils ont démarché à l’adhésion total de Conseil Européen. Selon l’assemblée la volonté politique réelle de toutes les parties pour résoudre ces conflits, va aider d’accélérer les opérations d’acceptation.
4. L’Assemblée invite à participer d’une façon constructive aux travaux d’intermédiation appliquée par l’Organisation de Coopération et de Sécurité Européenne, la Communauté des Etats Indépendants et en particulière les Nations Unies et toutes les parties assignées directement ou bien indirectement avec ces conflits.
5. Malgré ces deux conflits sont différents de caractère, selon l’assemblé toutes les parties assignées doivent poursuivre les négociations relative à leur solutions politiques en particulière sur le Contrat Final d’Helsinki de 1975 et les principes suivants fondé sur la Condition de Paris de 1990 :
a. Immunité des frontières ; 
b. La sécurité de tous les peuples dans les régions concernées, assurée en particulière par la voie des forces de paix multinationale.;
c. Le vaste statut d’autonome que toutes les parties concernées ont arrivés pour l’Abkhazie et Haut-Karabakh ; 
d. Le renvoie de leur citoyenneté d’une façon respectueuse aux droits de l’homme et le droit de retourne des réfugies et des émigrants obligatoires.
6. Selon l’assemblée le Conseil Européen doit contribuer pratiquement à la formation d’économie de marché sociétaire et la défense des droits de l’homme, la démocratie pluraliste, la grandeur de la loi dans les pays de Caucase du Sud.
A. Sur l’Abkhazie, 
7. L’Assemblée tient pour accentuer certains signes de réanimation des bonnes relations parmi les attitudes de Tiflis et de Suhumi et elle espère qu’elle va arriver à la solution politique obtenue par la voie des négociations s’appuyant sur les principes déterminés ci hautes. 
8. Elle croit que la formation convenable vite des efforts des parties concernées et autrement des Nations Unies, d’AGİT et de la Fédération de Russie pour Tiflis et Suhumi va aboutir de la constitution de balance et ainsi les réfugiez pourraient retourner à leur milieu de sécurité supérieur et la population de la région pourra retourner à la paix et au développement économique.
B. Sur l’Haut-Karabakh, 
9. L’Assemblée estime le fonctionnement nouveau de Groupe Minsk d’AGİT sur l’Haut-Karabakh ce qui encourage les négociations afin d’assurer la solution tôt des conflits concernées et de dialogue qui ne cesse continuer comme une partie de séminaire sur les conflits au Caucase du Sud, organisé le 26 Janvier 1997 de Comité de Coopération avec les pays non membres d’Europe, au travers les représentants parlementaires d’Arménie et d’Azerbaïdjan.
10. Elle invite d’accélérer les négociations directs parmi toutes les parties de conflit afin d’arriver à une solution politique, assurant la sécurité, le statut alternatif d’Haut-Karabakh, la retourne des réfugies et des émigrants et le renvoi des terres occupées.  
11. Enfin elle exprime son envie qu’elle va négocier la fondation de l’assemblée commune parlementaire et la constitution de l’Union des Etats de Caucase du Sud par conséquence de trois pays de Caucase du Sud à savoir – d’Arménie, d’Azerbaïdjan et de Géorgie-. 
1- Le 22 Avril 1997, la négociation de l’Assemblée (les séances 10 et 11) (Voir : Document 7793, Rapport de Comité de Coopération avec les membres non membre, rapporteur : Monsieur Sietlinger) 
Le texte de décision est accepté par l’Assemblée en date du 22 Avril 1997 (11ème séance) 



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